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VZPDFK
Verein zur Pflege des Deutsch-Französischen Kulturaustauschs
Association aux soins de l'échange culturel franco-allemand

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© VZPDFK
Stand 17.10.03

Statut

Satzung

Remarque

Il faut savoir qu'en Allemagne

des facilités fiscales pour des paiements à une association sont possibles. Pour cela ces formalités sont une condition.

 

La traduction a été indiquée principalement pour
amuser nos amis français.
Elle a été fournie

par un logiciel

de traduction automatique.

 

Nous sommes néanmoins reconnaissants pour des indications visant

la traduction correcte.

§ 1 Name und Sitz

§ 2 Zweck

§ 3 Organe

§ 4 Vorstand

§ 5 Mitgliederversammlung

§ 6 Entscheidungen der Mitgliederversammlung

§ 7 Qualifizierte Mehrheiten

§ 8 Kassenprüfer

§ 9 Außerordentliche Mitgliederversammlung

§ 10 Mitgliedschaft

§ 11 Erlöschen der Mitgliedschaft

§ 12 Mitgliedsbeiträge, Aufnahmegebühr

§ 13 Rechte und Pflichten der Mitglieder

§ 14 Auflösung des Vereins

§ 15 Geschäftsjahr

§1 Nom et Siège

1. L'association dirige les noms "Association aux soins de l'échange culturel franco-allemand".

2. Le siège de l'association est à Toenisvorst

§1 Name und Sitz

1. Der Verein führt den Namen "Verein zur Pflege des deutsch-französischen Kulturaustauschs".

2. Der Sitz des Vereins ist Tönisvorst.

§2 But

1. L'association poursuit exclusivement et directement des buts d'utilité publique dans le sens de la section "buts fiscalement privilégiés" du règlement fiscal.
Le but l'association est la promotion et les soins de l'échange culturel franco-allemand.
Le but de statut réalisé en particulier :

− Organisation de réunions nationales et internationales dans les cadres des relations de la jumelage entre les villes Toenisvorst en Allemagne et le lac en France

− maintient contacts nationaux et internationaux

− Partenariat avec des associations étrangères

− Soutien des membres avec la visite des cours de langue étrangère.
L'association se comporte lors de la poursuite de ses buts socialement, religieusement et parteipolitisch de manière neutre.

2. L'association travaille selbstlos ; il ne poursuit pas des buts principalement eigenwirtschaftliche.

3.on ne pouvoir utiliser le moyen de l'association qu'à la réalisation du but d'association statutaire. Les membres ne reçoivent pas de subventions des moyens de l'association.

4. Personne ne peut pas etre favorisé par les dépenses qui sont étrangères au but de l'organisme, ou par des rémunérations démesurément élevées.
 

§2 Zweck

1. Der Verein verfolgt ausschließlich und unmittelbar gemeinnützige Zwecke im Sinne des Abschnitts “Steuerbegünstigte Zwecke” der Abgabenordnung.
Zweck der Vereins ist die Förderung und Pflege des deutsch-französischen Kulturaustauschs.
Der Satzungszweck wird verwirklicht insbesondere durch:

−  Veranstaltung nationaler und internationaler Zusammenkünfte in Rahmen der städtepartnerschaftlichen Beziehung zwischen den Städten Tönisvorst in Deutschland und Sees in Frankreich,

− Pflege nationaler und internationaler Kontakte,

− Partnerschaft mit ausländischen Vereinen,

− Unterstützung der Mitglieder beim Besuch von Fremdsprachen-Kursen.
Der Verein verhält sich bei der Verfolgung seiner Zwecke gesellschaftlich, religiös und parteipolitisch neutral.

2. Der Verein ist selbstlos tätig; er verfolgt nicht in erster Linie eigenwirtschaftliche Zwecke.

3. Mittel des Vereins dürfen nur zur Erfüllung des satzungsgemäßen Vereinszwecks verwendet werden. Die Mitglieder erhalten keine Zuwendungen aus Mitteln des Vereins.

4. Es darf keine Person durch Ausgaben, die dem Zweck der Körperschaft fremd sind, oder durch unverhältnismäßig hohe Vergütungen begünstigt werden.

§3 Des organes
Les organes de l'association sont l'assemblée des membres et le comité directeur.

§3 Organe
Organe des Vereins sind die Mitgliederversammlung und der Vorstand.

§4 le comité directeur

1. Le comité directeur se compose des membres suivants :

- le président

- le représentant

- le caissier

- le secrétaire

- l'assesseur
Plusieur des bureaux peuvent être résumés, cependant le comité directeur doit se composer d'au moins 3 membres. Le résumé des bureaux est possible en particulier après ne pas entrer en ligne de compte d'une chanson avec de comité directeur sur la décision de l'autre comité directeur de reste.

2. L'association est représentée juridiquement et extrajudiciaire par son président ou son représentant. Ils sont autorisés à représenter représentants juridiques dans le sens des §26 BGB et respectivement seulement. Le comité directeur administre la fortune de l'association ; il n'est pas à l'admission des crédits autorise. Le comité directeur conduit et dirige l'association les affaires courantes. Le comité directeur décide sur toutes les affaires d'association importantes, pour autant qu'ils ne soient pas soumis à la résolution membre réunion. Le comité directeur met les décisions de l'assemblée des membres en oeuvre. Il fournit chaque année un budget et présente ceux-ci à l'assemblée des membres.

3. Le comité directeur est choisi par l'assemblée des membres pour la durée de 4 ans. Tous les membres activs sont éligibles. Son mandat commence respectivement avec le choix par l'assemblée des membres et prend fin avec l'élection du nouveau comité directeur. Par l'assemblée des membres un directeur de choix fait venir se charge avec l'élection du comité directeur de la conduite de réunion jusqu'à l'élection du président et de son représentant égal.

4. Scheidet un membre du comité directeur avant l'heure pendant , ne commande pas jusqu'ici le mandat courant le comité directeur pour le temps jusqu'à la prochaine assemblée des membres un représentant, lui la prise en charge du bureau du membre du comité directeur non entré en ligne de compte par un membre du comité directeur existant conformément à l'ABS. 1 décident.
Gaines plus de la moitié des membres du comité directeur avant l'heure (gleichguetig que ce soit en même temps ou successivement) ou démissionnent le président de sa fonction, alors membre réunion extraordinaire pour le choix doit être convoqué par les membres du comité directeur de remplacement. Dans ce cas, le mandat des membres du comité directeur à nouveau choisis correspond au temps jusqu'prochain à de membre activ la réunion qui choisit à nouveau le comité directeur total.

5. le comité directeur est beschlussfaehig, si plus de la moitié de ses membres sont présente. Il décide avec la majorité des voix simple des membres présents. Avec un partage égal des voix, une motion présentée dans le comité directeur est considérée comme négativement. Sur les séances du comité de direction, un protocole doit être fabriqué . Celui-ci doit être signé par le membre du comité directeur protokollfuehrenden .

6. Der le comité directeur est si souvent exigé la situation des affaires par le président ou son représentant convoquer, cela ou un autre membre du comité directeur cela demandé. Le comité directeur autorise dans les cas isolés particuliers de membres autres aux réunions que le participant consultatif, d'en plus est aussi serre et des tâches visant la réalisation du but d'association leur conférer.

7.l'activité Die dans le comité directeur est honorifique. Seulement des affichages qui ont découlé nécessairement du règlement des affaires d'association sont rémunérés.

§4 Der Vorstand

1. Der Vorstand besteht aus folgenden Mitgliedern:
− dem Vorsitzenden
− dem Stellvertreter
− dem Kassierer
− dem Schriftführer
− dem Beisitzer
Mehrere Ämter können zusammengefaßt werden, jedoch muss der Vorstand aus mindestens 3 Mitgliedern bestehen. Die Zusammenfassung von Ämtern ist insbesondere nach Ausscheiden eines Vorstandsmitliedes auf Beschluss des verbliebenen Restvorstandes möglich.

2. Der Verein wird gerichtlich und außergerichtlich durch seinen Vorsitzenden oder seinen Stellvertreter vertreten. Sie sind gesetzliche Vertreter im Sinne des §26 BGB und jeweils allein vertretungsberechtigt. Der Vorstand verwaltet das Vermögen des Vereins; er ist nicht zur Aufnahme von Krediten berechtigt. Der Vorstand leitet den Verein und führt die laufenden Geschäfte. Der Vorstand beschließt über alle wichtigen Vereinsangelegenheiten, soweit sie nicht der Beschlussfassung durch die Mitglieder- versammlung unterliegen. Der Vorstand führt die Beschlüsse der Mitgliederversammlung durch. Er erstellt jährlich einen Haushaltsplan und trägt diesen der Mitgliederversammlung vor.

3. Der Vorstand wird von der Mitgliederversammlung für die Dauer von 4 Jahren gewählt. Wählbar sind alle ordentlichen Mitglieder. Seine Amtszeit beginnt jeweils mit der Wahl durch die Mitglieder-versammlung und endet mit der Wahl des neuen Vorstandes. Bei der Neuwahl des Vorstandes übernimmt ein durch die Mitglieder-versammlung bestellter Wahlleiter die Versammlungs-leitung bis zur Wahl des Vorsitzenden und seines gleichberechtigten Stellvertreters.

4. Scheidet ein Mitglied des Vorstandes vorzeitig während der laufenden Amtszeit aus, bestellt der Vorstand für die Zeit bis zur nächsten Mitgliederversammlung einen Stellvertreter, soweit er nicht die Übernahme des Amtes des ausgeschiedenen Vorstandsmitgliedes durch ein vorhandenes Vorstandsmitglied gemäß Abs. 1 beschließt.
Scheiden mehr als die Hälfte der Mitglieder des Vorstandes vorzeitig aus (gleichgütig ob gleichzeitig oder nacheinander) oder legt der Vorsitzende sein Amt nieder, so ist eine außerordentliche Mitglieder- versammlung für die Wahl von Ersatzvorstandsmitgliedern einzuberufen. In diesem Fall entspricht die Amtszeit der neu gewählten Vorstandsmitglieder der Zeit bis zur nächsten ordentlichen Mitglieder- versammlung, die den gesamten Vorstand neu wählt.

5.  Der Vorstand ist beschlussfähig, wenn mehr als die Hälfte seiner Mitglieder anwesend sind. Er entscheidet mit einfacher Stimmenmehrheit der anwesenden Mitglieder. Bei Stimmengleichheit gilt ein im Vorstand gestellter Antrag als abgelehnt. Über die Vorstandssitzungen ist ein Protokoll zu fertigen. Dieses ist von dem protokollführenden Vorstandsmitglied zu unterzeichnen.

6. Der Vorstand ist vom Vorsitzenden oder seinem Stellvertreter einzuberufen, so oft die Lage der Geschäfte dies erfordert oder ein anderes Vorstandsmitglied dies beantragt. Der Vorstand ist berechtigt in besonderen Einzelfällen auch andere Mitglieder zu den Sitzungen als beratende Teilnehmer hinzu- zuziehen und ihnen Aufgaben zur Erfüllung des Vereinszwecks zu übertragen.

7. Die Tätigkeit im Vorstand ist ehrenamtlich. Es werden nur Auslagen vergütet, die bei der Erledigung von Vereinsangelegenheiten notwendigerweise angefallen sind.

... à continuer ...

§5 Mitgliederversammlung

1. Die Mitgliederversammlung ist oberstes Organ des Vereins.

2. Die ordentliche Mitgliederversammlung hat in den ersten drei Monaten eines Geschäftsjahres stattzufinden. Die Einberufung hat durch den Vorstand unter Wahrung einer Frist von 2 Wochen und unter Mitteilung der Tagesordnung zu erfolgen.

3. In der Tagesordung der ordentlichen Mitgliederversammlung müssen zumindest folgende Punkte vorgesehen sein:

− Geschäftsbereich des Vorstandes

− Kassenbericht und Haushaltsplan

− Bericht der Kassenprüfer

− Verschiedenes, soweit entsprechende Anträge der Mitglieder gem. Abs. 4 gestellt werden.

4. Jedes Mitglied hat das Recht, Anträge zur Beratung oder Beschlussfassung in der Mitgliederversammlung zu stellen.

5. Stimmberechtigt sind alle Mitglieder, die zum Zeitpunkt der Mitgliederversammlung das 18. Lebensjahr vollendet haben.

6. Die Mitgliederversammlung ist ohne Rücksicht auf die Zahl der Anwesenden beschlussfähig.

7. Die Mitgliederversammlung entscheidet durch einfache Stimmenmehrheit, soweit in dieser Satzung nichts anderes bestimmt ist. Maßgebend ist jeweils die Zahl der abgegebenen Ja und Nein-Stimmen; Stimmenthaltungen oder ungültige Stimmen bleiben außer Betracht. Bei Stimmengleichheit gilt ein Antrag als abgelehnt. Eine Übertragung des Stimmrechts ist ausgeschlossen. Die Abstimmung erfolgt durch Zuruf oder in geheimer Abstimmung durch Abgabe von Stimmzetteln. Eine geheime Abstimmung hat zu erfolgen, wenn die Hälfte der anwesenden stimmberechtigten Mitglieder dies wünscht.

 

§6 Entscheidungen der Mitgliederversammlung

1.Die Mitgliederversammlung entscheidet über:

− Wahl und Abberufung des gesamten Vorstandes oder der Mitglieder des Vorstandes

− Entlastung des Vorstandes

− Entlastung vorzeitig ausgeschiedener Vorstandsmitglieder

− Wahl der Kassenprüfer

− Festsetzung der Aufnahmegebühren, Mitgliedsbeiträge und Sonderbeiträge im Sinne des §12

− Satzungsänderungen

− Auflösung des Vereins

− Vorliegende Anträge

− Ausschluss eines Mitglieds

2. Die Beschlüsse der Mitgliederversammlung sind in eine Niederschrift aufzunehmen und vom Vorsitzenden sowie dem Protokollführer zu unterzeichnen.

 

§7 Qualifizierte Mehrheiten

1. Die Auflösung des Vereins kann nur mit der Mehrheit von 3/4 der anwesenden stimmberechtigten Mitglieder beschlossen werden.

2. Für die Erhebung eines Sonderbeitrages gem. §12 Ziffer 3 ist eine einfache Mehrheit der anwesenden stimmberechtigten Mitgliedern erforderlich.

3. Abweichend von der gesetzlichen Regelung sind Satzungsänderungen mit einfacher Mehrheit der anwesenden stimmberechtigten Mitglieder möglich.

4. §5 Abs. 7 findet auch auf Abstimmungen mit qualifizierter Mehrheit Anwendung.

 

§8 Kassenprüfer

1. Die Mitgliederversammlung wählt für die Dauer von 4 Jahren zwei Kassenprüfer aus dem Kreis der ordentlichen Mitglieder.

2. Die Kassenprüfer überwachen die Kassengeschäfte des Vereins und überprüfen nach Ablauf eines Rechnungsjahres den gesamten Rechnungsabschluss und erstatten über das Ergebnis der Prüfung einen schriftlichen Bericht, der in der Mitgliederversammlung zu verlesen ist. Der Bericht ist von beiden Kassenprüfern zu unterzeichnen.

3. Die Kassenprüfung erstreckt sich auf die ordnungsgemäße Erfassung der Einnahmen und Ausgaben sowie auf das Vorhandensein der entsprechenden Belege. Die Kassenprüfung erstreckt sich nicht darauf, ob Ausgaben gerechtfertigt sind, solange die Mittel für satzungsgemäße Zwecke verausgabt wurden.

 

§9 Außerordentliche Mitgliederversammlung

1. Eine außerordentliche Mitgliederversammlung wird auf Beschluss des Vorstandes einberufen. Er ist dazu verpflichtet, im Falle des §4 Ziff. 4 Satz 2, wenn mindestens 1/3 der stimmberechtigten Mitgliedern einen schriftlichen Antrag unter Angabe der zu behandelnden Tagesordnungspunkte stellen.

2. Für die außerordentliche Mitgliederversammlung gelten die Vorschriften für die Mitgliederversammlung in dieser Satzung entsprechend §5 und §6.

 

§10 Mitgliedschaft

 1. Mitglied des Vereins kann jede natürliche und juristische Person werden. Die Aufnahme in den Verein ist zu beantragen. Das Aufnahmegesuch Minderjähriger bedarf der Zustimmung der gesetzlichen Vertreter.

2. Das Aufnahmegesuch ist an den Vorstand zu richten. Dieser entscheidet über die Aufnahme eines Mitglieds. Die Entscheidung über den Aufnahmeantrag ist dem Antragsteller mitzuteilen. Im Falle einer Ablehnung ist die Angabe von Gründen nicht erforderlich.

3. Mit der Aufnahme in den Verein erkennt das Mitglied die Satzung in ihrer jeweiligen Fassung zum Zeitpunkt des Eintritts an. Dem Mitglied ist die gültige Satzung zur Kenntnis zu bringen.

 

§11 Erlöschen der Mitgliedschaft

1. Die Mitgliedschaft endet

− durch den Tod,

− durch freiwilligen Austritt,

− durch Ausschluss.
Mit Beendigung der Mitgliedschaft erlöschen alle satzungsgemäßen Rechte.

2. Der Austritt aus dem Verein kann jederzeit durch eine Mitteilung an den Verein erklärt werden. Die Austrittserklärung wird nur zum Ende eines Geschäftsjahres wirksam. Bis zu diesem Zeitpunkt hat das ausscheidende Mitglied sämtliche Verpflichtungen dem Verein gegenüber zu erfüllen. Dies betrifft insbesondere die Verpflichtung zur Zahlung des Jahresbeitrags.

3. Ein Mitglied kann ausgeschlossen werden, wenn

− es trotz zweifacher Aufforderung seine finanziellen Verpflichtungen dem Verein gegenüber nicht erfüllt, insbesondere den fälligen Jahresbeitrag nicht entrichtet, worauf in einer Mahnung hinzuweisen ist,

− es grobe Verstöße gegen die Satzung oder sonstige Ordnungsvorschriften begeht,

− es eine schwere Schädigung des Ansehens und der Belange des Vereins bewirkt.
Über den Ausschluss entscheidet der Vorstand mit 2/3 Mehrheit. Der Beschluss über den Ausschluss ist dem Mitglied mitzuteilen.

 

§12 Mitgliedsbeiträge, Aufnahmegebühr

1. Jedes Mitglied hat einen jährlichen Mitgliedsbeitrag zu entrichten. Die Höhe dieses Beitrags wird durch die Mitgliederversammlung beschlossen.

2. Die Mitgliederversammlung kann beschließen, dass mit dem Erwerb der Mitgliedschaft eine einmalige Aufnahmegebühr zu entrichten ist. Die Höhe der Aufnahmegebühr wird von der Mitgliederversammlung beschlossen.

3. Für besondere Zwecke oder zur Bestreitung besonderer Kosten kann ein Sonderbeitrag als einmalig oder wiederkehrende Zahlung erhoben werden. Die Erhebung eines Sonderbeitrags, dessen Höhe und dessen Zahlungstermin werden durch die Mitgliederversammlung mit der einfachen Mehrheit der anwesenden stimmberechtigten Mitglieder beschlossen.

4. Der Vorstand kann in begründeten Einzelfällen eine Ermäßigung, Stundung oder einen Erlaß der Aufnahmegebühr, des Mitgliedsbeitrages oder des Sonderbeitrages gestatten.

5. Mitgliedsbeiträge sind im voraus als Jahresbeitrag spätestens bis zum 30. Juni eines jeden Jahres zu entrichten. Mitglieder, die während eines laufenden Kalenderjahres eintreten, zahlen den vollen Jahres- beitrag.

 

 §13 Rechte und Pflichten der Mitglieder

1. Mit der Aufnahme in den Verein ist das Mitglied verpflichtet, die geltende Satzung, die Beschlüsse der Vereinsorgane sowie die vom Vorstand im Rahmen seiner Zuständigkeit erlassenen Anordnungen zu befolgen.

2. Das Mitglied ist berechtigt, sämtliche Einrichtungen des Vereins nach Maßgabe bestehender Ordnungen in Anspruch zu nehmen, an allen Veranstaltungen des Vereins teilzunehmen und in der Mitglieder- versammlung im Rahmen der Satzung am Vereinsgeschehen mitzuwirken.

3. Das Mitglied ist ferner angehalten, das Ansehen und die Interessen des Vereins zu wahren, es ist verpflichtet, die Einrichtungen des Vereins pfleglich zu behandeln.

 

 

 

§14 Auflösung des Vereins

1. Die Auflösung des Vereins kann nur in einer zu diesem Zweck einberufenen Mitgliederversammlung erfolgen. In dieser Mitgliederversammlung muss mindestens die Hälfte der stimmberechtigten Mitglieder des Vereins anwesend sein. Die Beschlussfassung ist in §7 Ziff. 2 geregelt.

2. Bei Auflösung des Vereins oder bei Wegfall steuerbegünstigter Zwecke ist das Vermögen zu steuerbegünstigten Zwecken zu verwenden. Beschlüsse über die künftige Verwendung des Vermögens dürfen erst nach Einwilligung des Finanzamts ausgeführt werden.

 

 

§15 Geschäftsjahr
Das Geschäfts-/Rechnungsjahr des Vereins endet am 31.3. eines jeden Jahres.

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